D
Présentation de la marque D
Déposée le 11 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque D arrivera à expiration en date du 11 avril 2029.
ETABLISSEMENTS DENIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Renouvellement sans limitation le 26 mars 1999 n°2140888 - Publication au BOPI 1999-03-26
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2009 n°2405494 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-23
Renouvellement sans limitation le 7 février 2019 n°2705814 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-07